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Marques déposées par MILLET JEAN FRANCOIS
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La Tolosane
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Tolosane
MILLET JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3676940
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
La Tolosane de MILLET JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque La Tolosane

Déposée le 16 septembre 2009 par MILLET JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tolosane »

Le déposant est MILLET JEAN FRANCOIS domicilié(e) 0 CAZADXOU - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLET JEAN FRANCOIS domicilié(e) 0 CAZADXOU - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tolosane est expirée depuis le 16 septembre 2019.

MILLET JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DECAUTO


MILLET JEAN FRANCOIS - 0 CAZADXOU - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France


MILLET JEAN FRANCOIS - 0 CAZADXOU - 31540 - SAINT FELIX LAURAGAIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.